J.O. 31 du 6 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 02587
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Arrêté du 21 janvier 2004 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
NOR : SOCS0420305A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 21 janvier 2004, M. Jean-Louis Butour est nommé membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés en tant que représentant des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT), en remplacement de Mme Françoise Vagner.